Compte Rendu Municipal du lundi 27 juin 2016

Voici l’ordre du jour de la réunion du Conseil du lundi 27 juin 2016

1°- NOTIFICATION D’UN ARRÊTÉ DE PÉRIMÈTRE
2 ° – ACQUISITION VIDÉOPROJECTEUR
3° – REMPLACEMENT DE 60 LANTERNES – CHOIX DU PRESTATAIRE
4° – RÉFECTION ENTRÉE SALLE COMMUNALE
5° – CONSTRUCTION D’UN ABRI BUS
6° – ELARGISSEMENT CHEMIN DU THIÉBOT
7° – CRÉATION D’UN POSTE À TEMPS NON COMPLET 17H30/35H D’ADJOINT ADMINISTRATIF DE PREMIÈRE CLASSE –
annule et remplace la délibération du 23 novembre 2015.
8° – TRAVAUX D’ENTRETIEN VOIRIE – ANNÉE 2017
9° – VOTE DES SUBVENTIONS – ANNÉE 2016
10° – PARTICIPATION VOYAGE SCOLAIRE ANNÉE 2016/2017
11° – RÉGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJÉTIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT
PROFESSIONNEL (RIFSEEP) ET COMPLÉMENT INDEMNITAIRE ANNUEL (CIA) FILIÈRE ADMINISTRATIVE – annule et remplace la délibération n°3 du 23 mai 216.
12 °/ BARDAGE PORTAKABIN
13 °/ ACQUISITION AUTO LAVEUSE
14 °/ RÉPARTITION DES CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES

Vous pouvez accéder au compte-rendu complet.

Actualites, Année 2016, Conseil municipal