Conseil Municipal du 12 novembre 2012

Voici l’ordre du jour de la réunion de conseil municipal du lundi 12 novembre 2012

  1. remboursement de la caution – Logement N°6 La Lande Perrin – Mr et Mme BUNEL Cyrille
  2. Attribution du logement N°5 La Lande Perrin
  3. Attribution du logement N°6 La Lande Perrin
  4.  Convention Site du Nez de Jobourg
  5. Durées de concessions pour le Columbarium
  6. Recensement de la population 2013 – Recrutement de l’Agent Recenseur
  7. Convention avec le Centre de Gestion – Mission d’Inspection en matière d’Hygiène et de Sécurité au Travail
  8. Cours supplémentaires d’anglais à la Médiathèque
  9. Convention d’occupation pour le réseau BUS
  10. Adhésion à l’A.N.E.L
  11. Décision modificative de crédit
  12. Construction du four à pain
  13. Renouvellement convention SPA
  14. Acquisition pour élargissement chemin communal – “La Chasse du Récu”
  15. Questions diverses : Signature Charte ANPCEN et Illuminations Noël 2012

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Actualites, Année 2012, Conseil municipal