Conseil Municipal du lundi 07 Septembre 2015
Voici l’ordre du jour de la réunion de conseil du lundi 07 Septembre 2015
1- Convention d’aménagement des points d’arrêts du réseau de transport départemental
2- Renouvellement convention SPA
3- Communauté de communes de la Hague – transfert de la compétence “Plan Local de l’Urbanisme Intercommunal”
4-Déclaration d’Intention d’Aliéner – parcelle C1098 “Lande des rues Héron”
5- Vente par adjudication du mobilier de mairie
6- Questions diverses
Vous pouvez accéder au compte-rendu complet.