Conseil municipal du lundi 10 octobre 2011

Voici l’ordre du jour de la réunion de conseil du lundi 10 octobre 2011

1 – CHOIX DU PRESTATAIRE POUR LE FORAGE, lot 1 : Forage, lot 2 : Conditionnel (si eau)
2 – REMBOURSEMENT DE LA CAUTION LOGEMENT n°4 « La Lande Perrin » – M. Maxime LESCOT
3 – INSTAURATION DE LA TAXE D’AMENAGEMENT
4 – COTISATION AU CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
5 – RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION FOURRIERE – SPA
6 – REVISION DU MONTANT DES LOYERS DE LA CITE LOCATIVE « LA LANDE PERRIN »
7 – SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC MANCHE HABITAT
8 – MODIFICATION DU REGLEMENT DE LA MEDIATHEQUE DE JOBOURG
9 – DECISION MODIFICATIVE DE CREDIT
10 – QUESTIONS DIVERSES
Vous pouvez accéder au compte rendu complet.
Actualites, Année 2011, Conseil municipal