Conseil Municipal du lundi 10 septembre 2012

Voici l’ordre du jour de la réunion de conseil du lundi 10 septembre 2012

  1. DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDIT
  2. AVENANT BAIL – Logement N°2 La Lande Perrin – Mme DUBOST Jennifer
  3. REMBOURSEMENT DE LA CAUTION – Logement N°1 La Lande Perrin – Mr et Mme ORANGE Yoan
  4. DÉPLACEMENT DU MUR – HAMEAU BOUCHARD
  5. MISE EN PLACE D’UN RADAR PÉDAGOGIQUE A L’ENTRÉE DU BOURG
  6. MISSIONS DIVERSES – HAMEAU SAMSON
  7. DÉLÉGATION AU MAIRE EN MATIERE DE MARCHÉS PUBLICS
  8. BORNE D’APPEL DU NEZ DE JOBOURG – Passation contrat de service pour maintenance et télésurveillance annuelle
  9. DÉCLARATION D’INTENTION D’ALIÉNER DU BIEN CADASTRÉ B 533 – Lieu Dit “La Lande du Platron”
  10. Remplacement du battant de la cloche de l’Eglise et Programmation travaux investissement CCH 

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Actualites, Année 2012, Conseil municipal