Conseil Municipal du lundi 10 septembre 2012
Voici l’ordre du jour de la réunion de conseil du lundi 10 septembre 2012
- DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDIT
- AVENANT BAIL – Logement N°2 La Lande Perrin – Mme DUBOST Jennifer
- REMBOURSEMENT DE LA CAUTION – Logement N°1 La Lande Perrin – Mr et Mme ORANGE Yoan
- DÉPLACEMENT DU MUR – HAMEAU BOUCHARD
- MISE EN PLACE D’UN RADAR PÉDAGOGIQUE A L’ENTRÉE DU BOURG
- MISSIONS DIVERSES – HAMEAU SAMSON
- DÉLÉGATION AU MAIRE EN MATIERE DE MARCHÉS PUBLICS
- BORNE D’APPEL DU NEZ DE JOBOURG – Passation contrat de service pour maintenance et télésurveillance annuelle
- DÉCLARATION D’INTENTION D’ALIÉNER DU BIEN CADASTRÉ B 533 – Lieu Dit “La Lande du Platron”
- Remplacement du battant de la cloche de l’Eglise et Programmation travaux investissement CCH
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